Comment configurer les paramètres de TVA ?

Mis à jour le : 01 juillet 2021

Tous vos paramètres de TVA peuvent être ajustés dans le backoffice sous Commander en ligne/Affichage de la TVA et des prix. Vous pouvez y configurer les paramètres suivants :

  • Affichage des prix : déterminez si vous souhaitez afficher les prix de vos produits TVA incluse ou hors TVA, dans quelle devise et comment vous souhaitez afficher les montants. 
  • Paramètres de TVA : déterminez comment votre boutique gère la TVA lors de la vente aux consommateurs. Cette section nécessite quelques explications supplémentaires :
  • Région de la boutique
    • La région de la boutique est définie automatiquement en fonction des détails de la boutique. Pour cette région, vous pouvez définir un taux de TVA local. Vous êtes exonéré de la TVA? Dans ce cas, choisissez « exonéré de TVA ». Vous pouvez également saisir votre numéro de TVA ici.
    • Sous Exceptions, vous pouvez définir un ou plusieurs taux d'exception. Si, par exemple, la plupart de vos produits sont soumis à un taux de 20%, celui-ci deviendra votre taux local. Si un plus petit nombre de vos produits sont soumis à un taux de TVA de 5 %, celui-ci deviendra votre taux d'exception. Nous vous expliquerons plus en détail comment associer des produits à ce taux d'exception.
    • La TVA sur les frais d'expédition et de paiement sera répartie proportionnellement sur les taux de TVA de la commande.
Écran pour configurer la région de la boutique

La page où vous pouvez configurer les paramètres de TVA

Vous pouvez également définir des taux de TVA locaux. Les régions que vous avez définies sous Modes d'envoi seront automatiquement définies comme des régions TVA.
Vous pouvez également définir un taux par défaut et un taux d'exception pour ces régions. Vous pouvez ensuite lier les produits au taux d'exception, de la même manière que vous l'avez fait pour la région de la boutique.
Vous êtes responsable de la définition des taux de TVA corrects et actuels pour la région concernée.

Si vous utilisez l'application Caisse, les emplacements où vous utilisez l'application sont également ajoutés à ces régions de TVA.

Si une région n'est pas activée, les paramètres fiscaux de la région de la boutique seront utilisés ici.

Écran pour configurer une région de tva

La page où vous pouvez configurer les régions TVA

Si vous avez défini un taux d'exception pour la région de la boutique ou pour une autre région, vous pouvez lier les produits à ce taux. Cliquez sur l'icône crayon pour modifier la région et définissez un taux dans la section Taux d'exception. Vous pouvez également définir les produits qui doivent être liés à ce taux.

Écran pour configurer les taux d'exception

La page où vous pouvez configurer les taux de TVA d'exception

Lorsque vous ajoutez ou modifiez un produit, vous pouvez choisir si vous facturez la TVA sur ce produit ou non. Si vous ne facturez pas la TVA sur un produit particulier, vous ne pouvez pas le sélectionner pour le taux d'exception.

Si vous n'êtes pas sûr que vous allez atteindre le seuil pour le calcul des taux de TVA locaux, activez-le quand même. Vous êtes toujours autorisé à facturer des taux de TVA locaux, mais si vous atteignez le seuil, cela devient obligatoire.

La Commission européenne a créé une page web où vous pouvez trouver toutes les informations pertinentes sur la nouvelle législation.

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